Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET
Madame Georgine RUEFF épouse SELLEM

Numéro de dépôt :
1063522
Date de dépôt :
21/07/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque JET

Déposée le 21 juillet 1978 par madame Georgine RUEFF épouse SELLEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Georgine RUEFF épouse SELLEM domicilié(e) 1 Place St-Nizier 69001 LYON. - France.

La marque JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JET est expirée depuis le 21 juillet 1988.

Georgine RUEFF épouse SELLEM a également déposé les autres marques suivantes : JET


Madame Georgine RUEFF épouse SELLEM - 1 Place St-Nizier 69001 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Jouets, jouets scientifiques, modèles réduits.Pièces détachées de radio.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].